AFFAIRES GENERALES
1. Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 23 novembre 2021
2. Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionales des Comptes (CRC) (00:02:57')
3. Avis sur les autorisations d’ouvertures dominicales 2022 pour les commerces de détail employant des salariés (00:24:01')

FINANCES
4. Budget Primitif 2022 - budget principal (00:28:52')
5. Budget Primitif 2022 - budget annexe de la Saison culturelle (00:54:06')
6. Révision des autorisations de programme (01:24:35')
7. Décision modificative n°1 pour l’exercice 2021 : budget principal et budget annexe de la saison culturelle (01:27:16')
8. Tarifs 2022 : Multi-accueil – Maison de l’enfant Maria Montessori (01:28:58')
9. Tarifs 2022 : Restauration scolaire, accueil périscolaire, centre de loisirs, accueil jeunes (01:31:00')
10. Tarifs 2022 : Salles municipales - salle festive la colline - installations sportives et matériel - carte PasseSports loisirs et carte bibliothèque (01:31:17')
11. Tarifs divers 2022 : Concessions cimetière, redevances d’occupation du domaine public, marché forain, frais d’intervention (01:33:38')
12. Tarifs 2022 : Golf municipal (01:33:58')
13. Subvention à l’association CREATIV – exercice 2021 (01:35:22')

DEVELOPPEMENT SOUTENABLE ET TRANSITION ECOLOGIQUE
14. Agenda 2030 - Avenant n°1 à la convention de coopération public-public avec le centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) (01:37:08')

RESSOURCES HUMAINES
15. Organisation du temps de travail des agents de la Ville de Quetigny (01:43:40')
16. Modification du tableau des emplois (02:06:13')

SPORTS
17. Compte-rendu annuel du golf municipal Bluegreen pour l’année 2020 (02:06:49')

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL (02:10:12')
Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales et de la délibération du 9 juin 2020
Informations réglementaires

VOEUX ET QUESTIONS ORALES (02:11:20')
Voeu relatif aux chauffages des immeubles de Fontaine Village, présenté par Lucia Sacilotti, conseillère municipale, au nom des groupes "Réinventons Quetigny" et "ETIQ"