Hommage à Michel Chenu 00:01:48'

AFFAIRES GENERALES
1. Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 14 décembre 2021 00:09:39'

AFFAIRES JURIDIQUES ET IMMOBILIERES 00:10:37'
2. Convention d’occupation des locaux sis 1 boulevard de la Motte à Quetigny par la Caisse d’Allocations Familiales de la Côte d’Or – Deuxième avenant
3. Vente à la SCI IMPLICIT (ERGOS) d’une parcelle cadastrée AM 370 impasse des Charrières 00:14:36'
4. Droit de préemption au profit de la commune sur les fonds de commerce, fonds artisanaux et baux commerciaux 00:16:43'

FINANCES
5. Mise en place d’une redevance d’occupation du domaine public pour les trottinettes électriques en libre-service 00:19:57'
6. Tarifs 2022 : Multi-accueil – Maison de l’enfant Maria Montessori 00:21:39'
7. Plan France Relance – Aide à la relance de la construction durable – Contrat de relance du logement entre l’État, Dijon métropole et la commune de Quetigny 00:22:17'

PATRIMOINE ET PROJETS URBAINS 00:39:39'
8. Adhésion à l’association pour la création de l’association syndicale autorisée de la Norges
9. Vente d'une balayeuse Scarab Major appartenant à la Ville de Quetigny 00:51:19'
10.Convention de servitudes entre la Ville et GRDF - Traversée d'une canalisation souterraine sur une propriété de la Ville cadastrée AO N°23 située « Rue des Huches » à Quetigny 00:52:36'

RESSOURCES HUMAINES 00:53:29'
11. Création d’un contrat de projet pour l’emploi de chargé de mission développement soutenable
12. Débat obligatoire sur la protection sociale complémentaire des agents 01:01:01'
13. Modification du tableau des emplois 01:08:12'

ACTION EDUCATIVE 01:09:33'
14. Mise à jour du règlement de fonctionnement du multi-accueil Maria-Montessori

ACTION SOCIALE 01:11:48'
15. Ville de Quetigny – Adhésion au réseau Francophone des villes amies des aînés

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL 01:15:02'
➢ Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités
territoriales et de la délibération du 9 juin 2020
➢ Informations réglementaires

VŒUX ET QUESTIONS ORALES 01:16:15'
➢ Vœu en faveur de la défense d’une septième classe à l’école élémentaire des Huches François-
Mitterrand, présenté par Moulay JELLAL, Adjoint au Maire, au nom de la liste « Quetigny demain »

Questions orales du groupe Réinventons Quetigny 01:25:12'