Séance du conseil communautaire de la Communauté de Communes Carnelle Pays-de-France à la salle Castilla de Montsoult.

0:00 Début de la vidéo
6:00 Début du conseil
12:41 Décision du président

FINANCES
17:45 1- Décision Modificative n°2 du budget principal de la C3PF (Rapporteur Claude KRIEGUER)
19:52 2- Décision Modificative n°1 du budget annexe Morantin (Rapporteur Claude KRIEGUER)
20:40 3- Versement de la subvention du budget annexe parc d’activités de l’Orme sur le budget principal de la C3PF (Rapporteur Claude KRIEGUER)
21:17 4- Versement d’une subvention du budget principal de la C3PF sur le budget annexe Gendarmerie (Rapporteur Claude KRIEGUER)
28:47 5- Transfert excédent du budget annexe Morantin sur le budget principal de la C3PF (Rapporteur Claude KRIEGUER)

ADMINISTRATION GÉNÉRALE / COMMANDE PUBLIQUE
29:33 6- Délégation d’attributions au Président et par subdélégation aux Vice-Présidents (Rapporteur Claude KRIEGUER)
31:35 7- Signature du marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un tiers-lieu inclusif à Villaines-sous-Bois (Rapporteur Claude KRIEGUER)

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
1:04:09 8- Demande d’ouverture dominicale d’un commerce de détail non-alimentaire sur le territoire de la commune de Chaumontel – Saisine de la C3PF (Rapporteur Sylvain SARAGOSA)
1:05:05 9- Autorisation donnée au Président de signer tous les actes nécessaires à la vente du lot 8 du parc d’activités de l’Orme à Viarmes avec la SCI VESTA (Rapporteur Sylvain SARAGOSA)

EMPLOI
1:06:19 10- Versement d’une subvention exceptionnelle au budget du CIAS Carnelle Pays-de-France en vue de l’adhésion au groupement d’intérêt public – Mission locale Cœur Val d’Oise (Rapporteur Chantal ROMAND)

URBANISME
1:11:38 11- Autorisation de signer l’avenant n°2 à la convention de mise à disposition de l’outil de gestion des actes d’urbanisme « GEOXALIS » avec le Parc Naturel Régional Oise Pays-de-France (Rapporteur Claude KRIEGUER)

ENVIRONNEMENT / GENS DU VOYAGE
1:12:28 12- Exonération de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères – Périmètre TRI-OR pour l’année 2025 (Rapporteur Jean-Marie BONTEMPS)
1:33:01 13- Signature de la convention de partenariat en vue de l’installation et l’exploitation de ruches et demande de participation des communes de Bellefontaine, Chaumontel et Villiers-le-Sec (Rapporteur Jean-Marie BONTEMPS)
1:37:21 14- Acquisition de la parcelle C 115 sur le territoire de la commune de Viarmes pour l’aménagement de terrains familiaux locatifs dans le cadre du schéma départemental d’accueil et d’habitat des Gens du Voyage (Rapporteur Jean-Marie BONTEMPS)

1:50:58 15- Acquisition de la parcelle C 116 sur le territoire de la commune de Viarmes pour l’aménagement de terrains familiaux locatifs dans le cadre du schéma départemental d’accueil et d’habitat des Gens du Voyage (Rapporteur Jean-Marie BONTEMPS)
1:52:16 16- Acquisition des parcelles U42 et U43 sur le territoire de la commune de Luzarches pour l’aménagement de terrains familiaux locatifs dans le cadre du schéma départemental d’accueil et d’habitat des Gens du Voyage (Rapporteur Jean-Marie BONTEMPS)

VOIRIE
1:56:49 17- Autorisation de signer l’avenant n°1 portant modification de la convention de partenariat avec l’EARL HERVIN Père et fils pour le salage et le déneigement des voiries communautaires ou communales des communes de Jagny-sous-Bois et Lassy (Rapporteur Jean-Christophe MAZURIER)

CULTURE
1:58:57 18- Signature de l’avenant n°1 à la convention de mise à disposition des locaux de la bibliothèque de Baillet-en-France (Rapporteur Jean-Noël DUCLOS)

RESSOURCES HUMAINES
2:00:30 19- Signature de la convention de participation prévoyance du centre interdépartemental de gestion de la Grande Couronne protection sociale complémentaire 2024-2029 (Rapporteur Christiane AKNOUCHE)
2:02:22 20- Modification du tableau des effectifs (Rapporteur Christiane AKNOUCHE)

2:03:27 Informations diverses

Communauté de Communes Carnelle Pays-de-France
Domaine de la Motte · 3 rue François de Ganay
95270 Luzarches
Tél : 01 34 71 94 06

https://carnelle-pays-de-france.fr/
  / carnellepaysdefrance