1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 20 septembre 2022 (00:02:40')
2. Ville de Quetigny – Soutien à la Ville de Chenôve suite aux violences urbaines dans la nuit du 13 au 14 juillet 2022 – Attribution d’une subvention d’équipement (00:02:57')

FINANCES
3. Décision Modificative N°1 pour l’exercice 2022 – Budget Principal (00:07:20')
4. Révision de l’autorisation de programme « Construction d’une médiathèque 3ème Lieu » (00:09:44')
5. Adoption du projet de terrain synthétique et ouverture de l’autorisation de programme « Terrain de football synthétique » (00:11:33')
6. Créances irrécouvrables admises en non-valeur et créances éteintes (00:27:17')
7. Institution d’une redevance et d’un droit de passage dus par les opérateurs de communications électroniques pour l’occupation du domaine public (00:28:00')
8. Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023 (00:30:20')

VIE ASSOCIATIVE
9. Attribution d’une subvention d’investissement à l’association « Ouverture Rencontres Evolution » (ORE) (00:30:56')

ACTION CULTURELLE
10. Convention de partenariat avec la Ville de Longvic pour l’ensemble de saxophones (00:33:40')
11. Convention de partenariat avec l’école de musique de Chevigny-St-Sauveur pour l’orchestre à vents (00:34:40')
12. Convention de partenariat avec le collège Jean Rostand pour l’atelier de pratiques vocales (00:35:32')

ACTION SOCIALE
13. Subvention à l’association CREATIV – exercice 2022 (00:36:33')

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL (00:38:20')
➢ Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales et de la délibération du 9 juin 2020
➢ Informations réglementaires

Vidéo et montage AMF Photographie