Ordre du jour

Ressources humaines
1- Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (04:21)
2- Création de l’activité accessoire de Professeur de guitare au sein de l’école municipale de musique (09:56)
3- Mise en place de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement des policiers municipaux (12:56)
4- Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité(14:04)
5- Mise à jour du tableau des emplois suite à l’avancement de grade (non présent sur la vidéo)*
6- Création d’emplois permanents (non présent sur la vidéo)*

Administration Générale
7- Programmation Taxe Foncière sur le Patrimoine Bâti (TFPB) 2024 – Bailleur et Maisons & Cités (non présent sur la vidéo)*

Urbanisme
8- Résidence Robert Ballanger - Echange foncier sans soulte de parcelles de terrains entre la Ville de Fresnes-sur-Escaut et la SIGH (présent en partie sur la vidéo)*
9- Vente par la commune de l’habitation sise 63 rue de l’Escaut – Parcelle section AP numéro 1264 pour une contenance de 2a03ca (19:18)
10- Maisons & Cités – Cité Soult Haute démolition de 19 logements sociaux – Autorisation ((20:40)
11- Résidence Robert Ballanger – Cession Foncière à la commune (23:56)
12- Acquisition de l’ancienne agence Maisons & Cités – Rue Malik Oussekine (25:54)
13- Avenant n°5 à la convention pluriannuelle du projet de qualification des quartiers anciens dégradés de Valenciennes Métropole. (28:22)
14- Création de la caisse des écoles intercommunale (38:43)

15- Questions diverses (44:17)

: une partie des données vidéo a été corrompue durant l'enregistrement (suite à un souci matériel). C'est la raison pour laquelle les délibérations 5, 6, 7 et une partie de la délibération 8 ne sont pas présentes sur cette vidéo.