Ordre du jour :

2. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 février 2024 -Approbation
04:50 3. Abrogation de la délibération du Conseil communal du 5 février 2014 relative aux compétences territoriales des Communes de Seneffe et Ecaussinnes dans le cadre des coordinations stratégiques et opérationnelles lors du déclenchement du Plan d'urgence et d'intervention
07:00 4. Règlement relatif au projet "Prix des Entreprises" -Adoption
22:28 5. Prise de connaissance de l'Arrêté du 12 février 2024 du Ministre des Pouvoirs Locaux relatif au Règlement redevance sur la distribution de repas scolaires
24:17
6. Abrogation de la convention d'occupation à titre précaire par les scouts marins du bout de la darse de la branche de Bellecourt et de son avenant numéro 1
25:09 7. Modification de la convention de partenariat entre la Commune de Seneffe et le Comité scolaire des écoles libres subventionnées de Seneffe relative aux surveillances des temps de midi et la sécurisation aux abords des écoles
28:45 8. Modification de la convention de partenariat organisant l'accueil extrascolaire entre la Commune de Seneffe, l'ASBL Association de parents des enfants de Seneffe et l'ASBL Comité scolaire
30:15 9. Révision de la convention de partenariat entre la Commune et l' ASBL Pirouline Pause-cartable
31:12 10. Convention de prêt du véhicule Volkswagen VW Transporteur par la Commune de Seneffe à l'ASBL Maison des jeunes "Le Câble"
31:48 11. Convention d'occupation de la RCA des Sports de Nivelles pour la piscine de la Dodaine 2023-2024
33:33 12. Proposition de convention cadre entre l'Administration communale et l'Agence pour une Vie de Qualité (AViQ)
35:48 13. Présentation des comptes et bilans 2020, 2021 et 2022 du Comité scolaire des écoles libres de Seneffe
46:51 14. Présentation des comptes et bilans 2021 et 2022 pour l'ASBL Maison de Jeunes "Le Câble"
54:23 15. Présentation des comptes et bilan 2022 pour l'ASBL Association des parents et des enfants de Seneffe
55:05 16. Approbation du rapport financier 2023 du Plan de Cohésion Sociale (PCS)
57:46 17. Conception et réalisation d'une piste de pumptrack entre les deux terrains de football du stade Plenneveaux d'Arquennes (SPT02/2024) - Approbation du CSCh, des conditions et du mode de passation
1:01:18 18. Appel à projet "Territoire intelligent/Smart Région" 2023 - Décision de recourir à un marché public conjoint pour la désignation d'un bureau de consultance et pour l'acquisition d'une plateforme de gestion de crise
1:06:52
19. Prise de connaissance de la délégation du contreseing de certains documents à un agent communal du service du Personnel
1:07:26 20. Déclaration de la vacance d'emploi en vue de la nomination définitive de personnel enseignant
1:07:43 21. Motion de soutien aux agriculteurs
1:14:06 22. Questions orales